animal art

ARTEC, Association

Présentation de la marque animal art

Déposée le 6 décembre 2016 par la société ARTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « animal art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la société ARTEC domicilié(e) 19 rue de l'Embarcadère - 41150 - CHOUZY-SUR-CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 025 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Icart Françoise domicilié(e) 19 RUE de l'Embarcadère - 41150 - CHOUZY-SUR-CISSE - France.

La marque animal art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319906.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque animal art arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.

ARTEC a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE MEDITERRANEENNE DE PSYCHOTHERAPIE INTEGRATIVE , RCF RESINES COMPOSITES FRANCE , Ergosophie , ARTEC , Education éco-sensorielle